SORTILEGE
Présentation de la marque SORTILEGE
Déposée le 12 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CWT VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 12 février 2021.
CWT VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376532 - Publication au BOPI 2003-09-02
Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376536 - Publication au BOPI 2003-09-02
Inscription le 2 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376534 - Publication au BOPI 2003-09-02
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185639 - Publication au BOPI 2000-11-09
Inscription le 17 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546488 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-17
Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463317 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-02-17